Marque expirée - Marque en non vigueur

FFVB Fédération Française de Volley-ball
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98748672
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018

Présentation de la marque FFVB Fédération Française de Volley-ball

Déposée le 3 septembre 1998 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFVB Fédération Française de Volley-ball »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL domicilié(e) 17 rue Georges Clemenceau,94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2383195) - 94600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 406 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL domicilié(e) 17 RUE GEORGES CLEMENCEAU,94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2383195) - 94600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFVB Fédération Française de Volley-ball est expirée depuis le 1 septembre 2018.

FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL a également déposé les autres marques suivantes : , FRANCE VOLLEY , FRANCE VOLLEY , France volley assis , France volley sourd , France beach , FFVB , BEACH VOLLEY , BEACH VOLLEY , La Tournée des Sables


FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL Association Loi 1901 - 17 rue Georges Clemenceau,94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2383195) - 94600 - France - SIREN 784406216


FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL - 17 RUE GEORGES CLEMENCEAU,94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2383195) - 94600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 12 mai 1999 - Concession de licence n°277404 - Publication au BOPI 1999-05-12

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383195 - Publication au BOPI 2008-09-01

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Produits de l'imprimerie, affiches, albums, almanachs, autocollants, billets (tickets), brochures, catalogues, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, bandes dessinées, livres, cartes, décalcomanies, dessins, gravures, photographie ; papier d'emballage ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, crayons ; modèles de broderie. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives, de concours, de congrès, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; réservation de places de spectacle ; production de films sur bandes vidéo ; publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.